Politique de Protection de donées personnelles
Site internet https://www.impf.fr
Version du 15 janvier 2025
1. LE GROUPE IMDEV ET LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les sociétés du groupe IMDEV et l’ensemble des établissements d’imagerie médicale du réseau IMDEV sont pleinement conscients de l’importance de la protection des données personnelles.
Le groupe IMDEV s’engage à respecter et à se conformer aux exigences du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (le « RGPD ») et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (la « Loi Informatique et Libertés ») et de toutes lignes directrices et recommandations des organes et autorités compétentes (ensemble, la « Réglementation »).
La présente politique de protection des données personnelles (ci-après la « Politique ») présente les engagements du groupe IMDEV et la manière dont IMDEV traite les données personnelles des utilisateurs dans le cadre de leur visite et interaction sur le site internet https://www.impf.fr.
Pour en savoir plus sur la manière dont les sociétés du groupe IMDEV traitent vos données personnelles en matière de cookies et autres traceurs, nous vous invitons à consulter l’article 6 « Cookies » de la présente Politique.
2. RESPONSABLE DE TRAITEMENT
Le responsable des traitements présentés dans la présente Politique est l’Imagerie Médicale de la Plaine de France (IMPF), SELAS, inscrit au RCS de Bobigny sous le numéro 537 523 979, dont le siège social est situé au 3 route de Bondy 93600 Aulnay-Sous-Bois.
3. PERSONNES CONCERNEES
Dans le cadre de ses activités sur son Site, IMPF est amenée à collecter et traiter les données personnelles relatives à tout utilisateur du Site qui utilise ses fonctionnalités (les « Personnes concernées » ou « vous »).
4. FINALITES ET BASES LEGALES DES TRAITEMENTS MIS EN ŒUVRE PAR IMPF
Ces données sont collectées et traitées par IMPF pour les finalités et sur les bases juridiques suivantes :
| Finalités |
Exemples d’utilisation de vos données personnelles |
Bases légales |
| Permettre le bon fonctionnement du Site |
|
Notre intérêt légitime à améliorer le Site, ainsi que votre expérience utilisateur |
|
Gestion de vos demandes d’information et de contact
|
|
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| Recrutement (rubrique « Nous rejoindre » sur le Site) |
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5. DONNEES PERSONNELLES TRAITEES PAR IMPF
IMPF collecte vos données personnelles pour les finalités susmentionnées directement auprès de vous.
Les données personnelles collectées par IMPF peuvent être les suivantes :
- nom et prénom ;
- adresse de courrier électronique
- numéro de téléphone
- date de naissance
- CV, lettre de motivation
- tout renseignement que vous pouvez fournir dans le cadre des formulaires du Site.
IMPF collecte par ailleurs des informations techniques relatives à votre activité de navigation sur le Site, et ce notamment :
- les logs de connexion
- le type de navigateur Internet que vous utilisez
- votre fournisseur d’accès à Internet
- votre adresse IP
- la date et heure de connexion
- Que sont les cookies ?
Les « cookies » sont de petits fichiers texte, comprenant souvent des identifiants uniques, qui sont envoyés par les serveurs web aux navigateurs web, et qui peuvent ensuite être renvoyés au serveur chaque fois que le navigateur demande une page au serveur.
Les cookies sont très utiles et permettent à un site internet de vous reconnaître, de se connecter lorsque vous visitez une page particulière, de fournir une connexion sécurisée à un site internet et d’améliorer votre expérience d’utilisateur en améliorant votre confort de navigation et/ou en adaptant le contenu d’une page à vos centres d’intérêt.
Lorsqu’un consentement préalable est requis pour leur utilisation, la durée de validité du consentement au dépôt des cookies est de 6 mois. À l’issue de cette période, nous vous demanderons à nouveau votre consentement.
Les cookies que nous plaçons en tant qu’opérateurs de notre Site sont appelés « cookies internes ». Les cookies que des tiers nous ont confiés sur notre Site sont appelés « cookies tiers ». Les cookies tiers permettent de fournir des caractéristiques ou des fonctionnalités tierces sur ou via un site internet (par exemple, des contenus publicitaires, interactifs et analytiques). Les personnes qui créent ces cookies tiers peuvent collecter certaines de vos informations personnelles, reconnaître votre ordinateur à la fois lors de la visite du site internet en question et lors de celle d’autres sites internet.
La durée de conservation d’un cookie de mesure d’audience ne nécessitant pas de consentement est de 13 mois. Toutefois, les informations collectées par le biais de ces cookies sont conservées par nos soins pendant une durée maximale de 25 mois, conformément à la réglementation applicable.
Les types de cookies qui sont utilisés sur notre Site sont les suivants :
- Cookies techniques :
Ces cookies vous permettront de vous déplacer sur notre Site et d’utiliser leurs fonctionnalités plus efficacement. Ces cookies permettent également à notre Site de se souvenir de votre action précédente au cours de la même session de navigation.
- Cookies statistiques (de performance) :
Les informations relatives aux cookies utilisés sur le Site sont détaillées dans le tableau suivant :
| Nom du cookie |
Finalité |
Type de cookie |
Service tiers, le cas échéant |
Base légal du traitement |
Durée de conservation |
| WP Statistics |
Ces cookies sont utilisés pour recueillir des informations sur la façon dont vous utilisez notre Site. Nous utilisons ces informations pour établir des rapports et pour nous aider à améliorer les performances de notre Site et de nos activités.
|
Statistique |
Votre consentement Si vous n’acceptez pas ces cookies, les finalités associées ne pourront être réalisées. |
1 an |
- Comment bloquer l’utilisation des cookies :
Il existe deux façons de refuser l’utilisation des cookies.
Lors de votre première visite sur notre Site, votre consentement à l’utilisation de vos données par des cookies vous sera demandé via une bannière d’information qui est affichée visiblement en bas de page.
Grâce aux boutons « Accepter » et « Refuser », vous pourrez accepter ou refuser de manière globale afin que nous puissions déposer des cookies sur votre ordinateur ou votre appareil. Néanmoins, un troisième bouton « Voir les préférences » présent sur cette bannière, vous permettra d’obtenir le détail des catégories de cookies utilisés et ainsi de choisir de consentir ou non par objectif.
Toutefois, si vous souhaitez refuser l’utilisation de tout type de cookies sur un site internet, vous pouvez le faire en modifiant les paramètres de votre navigateur pour bloquer l’utilisation des cookies. Veuillez noter que si vous bloquez l’utilisation des cookies par ce paramètre du navigateur, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser ou visualiser tout ou partie du site internet concerné, y compris notre Site.
Chaque navigateur web propose différentes façons de configurer la gestion des cookies. D’une manière générale, celles-ci sont décrites dans le menu d’aide de chaque navigateur.
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent
- Cliquez sur le bouton du menu et sélectionnez « Options Préférence ».
- Sélectionnez le panneau « Vie privée et sécurité ».
- Réglez le menu « Règles de conservation » sur « Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique ».
- Décochez la case « Accepter les cookies ».
- Les modifications que vous avez apportées seront automatiquement enregistrées.
Internet Explorer : https://support.microsoft.com/en-us/products/windows?os=windows-7
- Cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ».
- Cliquez sur l’onglet « Vie privée », puis sous « Paramètres », déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.
Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
- Sélectionnez l’icône du menu Chrome.
- Sélectionnez « Paramètres ».
- En bas de la page, sélectionnez « Afficher les paramètres avancés ».
- Dans la section « Vie privée », sélectionnez « Paramètres du contenu ».
- Sélectionnez « Interdire à tous les sites de stocker des données ».
- Sélectionnez OK.
Safari : https://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/cookies/
- Cliquez sur « Paramètres » > « Safari » > « Vie privée » > « Cookies et données du site web ».
- Sélectionnez ensuite « toujours bloquer ».
Veuillez noter que si vous bloquez l’utilisation des cookies par ce paramètre du navigateur, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser ou visualiser tout ou partie du site internet, y compris notre Site.
Par ailleurs, si vous souhaitez bloquer l’utilisation des cookies analytiques, fournis par nos prestataires de services tiers, veuillez accéder à l’URL suivante pour suspendre l’utilisation de ces cookies.
7. DUREES DE CONSERVATION
Nous ne conserverons vos données personnelles que le temps nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles nous les avons recueillies, y compris pour satisfaire à toute exigence légale ou comptable.
Pour déterminer la durée de conservation appropriée des données personnelles, nous tenons compte de la quantité, de la nature et de la sensibilité des données personnelles, du risque potentiel de préjudice résultant de l’utilisation ou de la divulgation non autorisée de vos données personnelles, des finalités pour lesquelles nous traitons vos données personnelles et de la possibilité d’atteindre ces finalités par d’autres moyens, ainsi que des exigences légales applicables.
Pour les données personnelles relatives aux utilisateurs du Site, nos durées de conservation sont les suivantes :
- Formulaires de contact : trois (3) ans à compter de la demande
- Réponse à une offre d’emploi : deux (2) ans à compter du dernier contact
Passé les délais fixés, les données sont soit supprimées, soit conservées après avoir été anonymisées, notamment pour des raisons d’usages statistiques. Elles peuvent être conservées en cas de précontentieux et contentieux. Il est rappelé que la suppression ou l’anonymisation sont des opérations irréversibles et que [.] n’est plus, par la suite, en mesure de les restaurer.
8. DESTINATAIRES DES DONNEES
IMPF partage les données personnelles qu’elle traite avec un nombre limité de personnes :
- aux employés de l’IMPF habilités, en raison de leur fonction, et tenus à une obligation de confidentialité
- à ses sociétés affiliées et entités liées appartenant au groupe IMDEV
- à ses prestataires « sous-traitants » au sens de la Réglementation pour les seuls besoins des services fournis. Il s’agit notamment des prestataires en charge de l’hébergement et de la maintenance du Site
Les tiers avec lesquels nous partageons vos données personnelles sont donc limités (par la loi et par contrat) dans leur capacité d’utiliser vos données personnelles aux fins spécifiques que nous avons identifiées. Nous ferons toujours tout notre possible pour nous assurer que les tiers avec lesquels nous partageons vos données personnelles sont soumis à des obligations de confidentialité et de sécurité conformes à la présente Politique et aux lois applicables. Nous ne leur permettons de traiter vos données personnelles qu’à des fins précises et conformément à nos instructions.
A l’exception de ce qui est expressément indiqué ci-dessus, nous ne partagerons, ne vendrons ou ne louerons jamais vos données personnelles à un tiers sans vous en aviser et/ou obtenir votre consentement. Si vous nous avez donné votre consentement pour que nous utilisions vos informations d’une manière particulière, mais que vous changez d’avis pas la suite, vous devez nous contacter et nous cesserons de le faire.
En tout état de cause, IMPF pourra partager vos données personnelles avec les autorités administratives indépendantes ou judiciaires ou toute autre organisation si la loi le permet
9. TRANSFERTS DE DONNEES HORS DE L’UNION EUROPEENNE
IMPF peut être amenée à transférer les données personnelles traitées à ses prestataires « sous-traitants » au sens de la Réglementation qui peuvent être situés hors de l’Union européenne.
Dans ce cas, à défaut de décision d’adéquation et après avoir procédé à une évaluation du niveau de protection de vos doits sur le territoire de l’Etat tiers où est établi le destinataire de vos données personnelles, IMPF s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la protection de vos données personnelles sur la base de garanties appropriées (notamment des clauses contractuelles types de la Commission européenne).
10. DROITS DE LA PERSONNE CONCERNEE
Conformément à la Réglementation, chaque Personne concernée dispose de différents droits. Ces droits ne sont pas absolus et chacun de ces droits est soumis à certaines conditions conformément au RGPD et plus généralement à la Réglementation.
En particulier, les Personnes concernées disposent des droits suivants :
- Droit d’accès
Vous pouvez demander à accéder aux données personnelles que nous collectons et traitons à votre sujet.
Si vous formulez une demande d’accès, nous vous fournirons une copie de vos données personnelles en notre possession ainsi que toutes les informations requises par la Règlementation.
- Droit d’opposition
Vous pouvez vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement de vos données personnelles lorsque que celui-ci est basé notre intérêt légitime, à moins que notre intérêt légitime ne prévale sur vos propres intérêts et vos droits et libertés, ou que le traitement soit nécessaire à la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.
Vous pouvez également, à tout moment, vous opposer au traitement de vos données personnelles par nos soins lorsque ce traitement est effectué à des fins de prospection commerciale par voie électronique ou postale, en ce inclus lorsque le traitement concerné constitue un profilage.
- Droit de rectification
Vous pouvez à tout moment nous demander de rectifier les données personnelles vous concernant qui seraient inexactes ou incomplètes.
- Droit d’effacement
Vous pouvez demander l’effacement de vos données personnelles dans les conditions prévues par la Réglementation, sauf si celles-ci doivent être conservées pour nous permettre de respecter des obligations légales, ou pour nous permettre d’exercer ou de défendre nos droits ou encore, lorsqu’elles sont nécessaires à l’exécution du contrat qui nous lie.
- Droit à la limitation du traitement
Vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données personnelles dans les conditions prévues par la Réglementation.
- Droit à la portabilité
Vous avez le droit à la portabilité des données personnelles que vous nous aurez fournies et que nous traitons par des moyens automatisés, lorsque le traitement que nous mettons en œuvre est fondé sur votre consentement ou sur l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles, sous réserve que l’exercice de ce droit ne porte pas atteinte aux droits et libertés de tiers.
- Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès
Vous avez la possibilité de définir des directives générales ou particulières concernant la manière dont vous entendez que soient exercés, après votre décès, les droits qui vous sont garantis par la réglementation applicable.
Les directives générales concernent l’ensemble des données personnelles qui vous concernent, et vous pouvez les révoquer à tout moment. Elles peuvent être enregistrées auprès d’un tiers de confiance numérique certifié par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Les directives particulières concernent les traitements mentionnés par ces directives et sont enregistrées auprès de nous : elles font l’objet d’un consentement spécifique de votre part et vous pouvez les révoquer à tout moment.
Toute Personne concernée peut exercer ses droits à tout moment en adressant un email ou en écrivant à l’adresse postale aux coordonnées mentionnées ci-dessous (Contact).
Dans un souci de confidentialité et de protection des données personnelles, IMPF demandera à la Personne concernée de justifier de son identité afin de répondre à sa requête. Pour cela, en cas de doutes raisonnables sur l’identité de la Personne concernée, il pourra lui être demandé de joindre à l’appui de sa demande la copie d’un document officiel d’identité, tel que la carte d’identité ou le passeport, en cours de validité.
Toutes les demandes seront traitées dans les meilleurs délais et en conformité avec la loi applicable. Dans certains cas, les données personnelles ne peuvent être effacées qu’au bout d’une certaine période imposée par la réglementation en vigueur et les règles de prescription. Dans ce cas, IMPF conservera ces données jusqu’à la date d’effacement total prévue.
La Personne concernée est informée qu’elle ne peut s’opposer à la collecte et au traitement de données personnelles dont le traitement se fait en vertu d’obligations légales qui pèseraient sur IMPF. La Personne concernée est également informée qu’en cas de refus de fournir ses données personnelles ou d’exercice de son droit de suppression ou d’opposition, tout ou partie des services proposés peut lui être rendu inaccessible.
En cas de différend quant à l’utilisation de ses données personnelles, la Personne concernée dispose du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
11. SECURITE DES DONNEES PERSONNELLES
IMPF s’assure que les données personnelles sont traitées en toute sécurité et confidentialité, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants. A cet effet, les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour éviter la perte, la mauvaise utilisation, l’altération et la suppression des données personnelles vous concernant sont mises en place. Ces mesures sont adaptées selon le niveau de sensibilité des données traitées et selon le niveau de risque que présente le traitement ou sa mise en œuvre. Nous avons mis en place des procédures pour traiter toute atteinte présumée à la sécurité des données et nous vous aviserons, ainsi que toute autorité de contrôle compétente, d’une atteinte présumée lorsque nous sommes légalement tenus de le faire.
Malheureusement, la sécurité des transmissions de données par Internet ou des systèmes de stockage de données ne peut être garantie à 100 %. Si vous avez des raisons de croire que votre interaction avec nous via le Site n’est plus sûre, nous vous invitons à nous en informer immédiatement en nous contactant aux coordonnées indiquées ci-dessous.
12. MISES A JOUR
IMPF peut modifier la présente Politique périodiquement afin de refléter l’évolution de nos pratiques en matière de protection des données personnelles. Lorsque nous modifions la présente Politique, nous modifions également la date de mise à jour indiquée en haut de la première page de la présente Politique.
La version en vigueur de la présente Politique est toujours accessible en ligne sur le Site et sur simple demande par email ou courrier aux coordonnées mentionnées ci-dessous (Contact).
13. CONTACT
Pour toutes questions concernant la présente Politique ou les traitements de données personnelles mis en œuvre par IMPF, merci de prendre contact avec le DPO IMDEV aux coordonnées suivantes :
Adresse :
Imagerie Médicale de la Plaine de France
A l’intention du DPO
3 route de Bondy
93600 Aulnay-Sous-Bois
Email : dpo@imdev.fr